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Délibérations

27 Jan 2016

Délibérations du conseil municipal du 8 mars 2012

Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

  • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2012 .
  • SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE SUR LA VILLE DE CARCASSONNE CAMPING MUNICIPAL DE LA CITE – AVENANT N°1 LOT N°1 .
  • AVENANTS DE TRANSFERT DES MARCHES CONCLUS POUR LE FONCTIONNEMENT DU CAMPING DE LA CITE  
  • FESTIVAL 2012 : COMPLEMENTS .
  • CONVENTION AVEC L’INRAP RELATIVE A LA REALISATION DU DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE – RECALIBRAGE DU RUISSEAU SAINT-MARTIN. FOURRIERE MUNICIPALE AUTOMOBILE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC –PERIODE TRANSITOIRE .