Direction Réglementation et Citoyenneté Annuaire des services Direction Réglementation et Citoyenneté
L’originalité de l’Hôtel de Rolland Carte blanche à Claude Marquié (historien) L’originalité de l’Hôtel de Rolland
Dérogation collective au repos dominical des salariés Délibérations Dérogation collective au repos dominical des salariés
Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville Délibérations Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville
Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Délibérations Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération
Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux Délibérations Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux
Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Délibérations Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant Délibérations Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant
Autorisation de recrutement d’agents contractuels Délibérations Autorisation de recrutement d’agents contractuels
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois