Délibérations Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°1 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°2 : FOURNITURE DE BUREAU – PAPETERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°3 : LOCATION/ENTRETIEN/MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS – PERIODE 2017/2022 – MARCHE N°16140003 – LOT N°3 PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS COULEUR – AVENANT N°2 DELIBERATION N°4 : REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DELIBERATION N°5 VILLE ACTIVE ET SPORTIVE DELIBERATION N°6 ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS – TARIFICATION 2019 DES ACTIVITES PISCINES DELIBERATION N°7 PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES SANITAIRES PUBLICS DANS LE CADRE DU PLAN TOILETTE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°8 ACQUISITION PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE KT 11 – AVENUE GEORGE GUILLE – VOIE D’ACCES AU NOUVEAU CENTRE DE FORMATION CCI SUD FORMATION CFA OCCITANIE DELIBERATION N°9 ENGAGEMENT POUR LA POURSUITE D’EXPLOITATION DU CINEMA LE COLISEE DELIBERATION N°10 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION DIOCESAINE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°11 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE D’ARCHEOLOGIE MEDIEVALE DU LANGUEDOC DELIBERATION N°12 TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM DELIBERATION N°13 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE – AVENANT N°2 DELIBERATION N°14 CONVENTION RELATIVE A LA DISPONIBILITE OPERATIONNELLE ET A LA FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES AVEC LE SDIS DE L’AUDE .20 DELIBERATION N°15 MODIFICATION DU COMPTE-RENDU DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ET MISE EN ŒUVRE DES CRITERES D’EVALUATION DELIBERATION N°16 REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS DU PERSONNEL COMMUNAL DELIBERATION N°17 AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE DELIBERATION N°18 CONVENTION INTERVENANTS SOCIAUX POLICE - GENDARMERIE.27 DELIBERATION N°19-ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA CANDIDATURE -CITE DE CARCASSONNE ET SES CHATEAUX SENTINELLES DE MONTAGNE - AU PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO DELIBERATION N°20 TARIFS 2019 – CONCESSIONS FUNERAIRES DELIBERATION N°21 CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR DELIBERATION N°22 TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL – VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL DELIBERATION N°23 CONFIRMATION DE LA PERCEPTION DE LA TAXE DE SEJOUR DANS LA COMMUNE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°24 PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE DELIBERATION N°25 DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNT CONTRAT N°0865050 DELIBERATION N°26 DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS CONTRATS N°1215626 – N°0865418 DELIBERATION N°27 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS DELIBERATION N°28 OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2019 DELIBERATION N°29 ADMISSIONS EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°30 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL pdf Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2018 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie