DELIBERATIONS.
    Modifié 13 Fév. 2019

    Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°2 : FOURNITURE DE BUREAU – PAPETERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°3 : LOCATION/ENTRETIEN/MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS – PERIODE 2017/2022 – MARCHE N°16140003 – LOT N°3 PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS COULEUR – AVENANT N°2
    • DELIBERATION N°4 : REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS
    • DELIBERATION N°5  VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
    • DELIBERATION N°6 ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS – TARIFICATION 2019 DES ACTIVITES PISCINES
    • DELIBERATION N°7 PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES SANITAIRES PUBLICS DANS LE CADRE DU PLAN TOILETTE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°8 ACQUISITION PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE KT 11 – AVENUE GEORGE GUILLE – VOIE D’ACCES AU NOUVEAU CENTRE DE FORMATION CCI SUD FORMATION CFA OCCITANIE
    • DELIBERATION N°9 ENGAGEMENT POUR LA POURSUITE D’EXPLOITATION DU CINEMA LE COLISEE
    • DELIBERATION N°10 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION DIOCESAINE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°11 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE D’ARCHEOLOGIE MEDIEVALE DU LANGUEDOC
    • DELIBERATION N°12 TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM
    • DELIBERATION N°13 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE – AVENANT N°2
    • DELIBERATION N°14 CONVENTION RELATIVE A LA DISPONIBILITE OPERATIONNELLE ET A LA FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES AVEC LE SDIS DE L’AUDE .20
    • DELIBERATION N°15 MODIFICATION DU COMPTE-RENDU DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ET MISE EN ŒUVRE DES CRITERES D’EVALUATION
    • DELIBERATION N°16 REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS DU PERSONNEL COMMUNAL
    • DELIBERATION N°17 AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°18 CONVENTION INTERVENANTS SOCIAUX POLICE - GENDARMERIE.27
    • DELIBERATION N°19-ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA CANDIDATURE -CITE DE CARCASSONNE ET SES CHATEAUX SENTINELLES DE MONTAGNE - AU PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO
    • DELIBERATION N°20 TARIFS 2019 – CONCESSIONS FUNERAIRES
    • DELIBERATION N°21 CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR
    • DELIBERATION N°22 TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL – VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL
    • DELIBERATION N°23 CONFIRMATION DE LA PERCEPTION DE LA TAXE DE SEJOUR DANS LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°24 PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE
    • DELIBERATION N°25 DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNT CONTRAT N°0865050
    • DELIBERATION N°26 DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS CONTRATS N°1215626 – N°0865418
    • DELIBERATION N°27 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS
    • DELIBERATION N°28 OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2019
    • DELIBERATION N°29 ADMISSIONS EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°30 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL