Délibérations Délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2014 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N°01 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR RESTAURATION D’ŒUVREDU MUSEE 2015 DELIBERATION N°02 : CHAPEAU ROUGE DELIBERATION N°03 : SQUARE GAMBETTA – DEMANDE DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°04 : MANIFESTATIONS AU PROFIT DU TELETHON DELIBERATION N°05 : DEMANDES DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DELIBERATION N°06 : CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTIONFONCTIONNELLE DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ELUS DELIBERATION N°07 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME DELIBERATION N°08 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME DELIBERATION N°09 : PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX – APPEL D’OFFRESOUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES . DELIBERATION N°10 : EXTENSION DU CIMETIERE DE MONTREDON . DELIBERATION N°11 : POSE DE FOURREAUX EN MILIEU URBAIN A LA FAVEUR DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LE DOMAINE PUBLIC – CONVENTION AVEC ERDF . DELIBERATION N°12 : MODIFICATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT. DELIBERATION N°13 : HABITAT AUDOIS – DESIGNATION DES DELEGUES - MODIFICATIF . DELIBERATION N°14 : PROCEDURE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES. DELIBERATION N°15 : AVIS DE LA VILLE DE CARCASSONNE AUX MODIFICATIONS APPORTEES AU PROJET DE DECRET DE CREATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LANGUEDOC ROUSSILLON . DELIBERATION N°16 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BC 275 A HABITATAUDOIS – DELTEIL DELIBERATION N°17 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°54 DECARCASSONNE A LAGRASSE – MONSIEUR ALAIN MARTRE . DELIBERATION N°18 : ANCIENNE ECOLE DE MAQUENS – RUE RAOUL DUFY –DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DELIBERATION N°19 : ALLEE DES LOIRS – MONTLEGUN – DECLASSEMENT ETVENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°20 : DROIT DE PRIORITE – 77 RUE TRIVALLE . DELIBERATION N°21 : PROJET DE THEATRE INNOVANT . DELIBERATION N°22 : MAGIE DE NOEL 2014 – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS). DELIBERATION N°23 : MAGIE DE NOEL 2014 – TARIFICATIONS - CONVENTIONS DELIBERATION N°24 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX-ARTS EN 2015 Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2014 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie