Délibérations Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : RACHAT DE PARTS DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE HLM ALOGEA DELIBERATION N°02 : ADMISSION EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°03 : DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°04 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2018 DELIBERATION N°05 : PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE DELIBERATION N°06 : SUBVENTIONS ATTRIBUEES A UNE ASSOCIATION DELIBERATION N°07 : FINANCEMENT D’ACTIONS EN COURS D’EXERCICE PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE DELIBERATION N°08 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE) APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°09 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL DELIBERATION N°10 : MAGIE DE NOEL 2017 – TARIFICATIONS ATTRACTIONS DELIBERATION N°11 : TARIFICATION MUSEE DE L’ECOLE DELIBERATION N°12 : LOCATION DE STRUCTURES SCENIQUES SPECIFIQUES ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°13 : SUBVENTIONNEMENT D’OPERATEURS DANS LE CADRE DE LA RESERVE FINANCIERE DU SERVICE JEUNESSE DELIBERATION N°14 : FESTIVAL FUTURING 2018 DELIBERATION N°15 : EVOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS DELIBERATION N°16 : TARIFS 2018 – CONCESSIONS FUNERAIRES DELIBERATION N°17 : TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2018 DELIBERATION N°18 : ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE DELIBERATION N°19 : AMENAGEMENT DU JARDIN ANDRE CHENIER DESAMIANTAGE ET REPRISE ETANCHEITE – MARCHE N°17054001 DELIBERATION N°20 : EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DE LA FACADE SUR ET DES COUVERTURES DU BAS-COTE SUD – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°21 : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE SERVICE RELATIF AU DEVELOPPEMENT ET A LA PROMOTION DU TOURISME LOCAL CONCLU AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DELIBERATION N°22 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR DELIBERATION N°23 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – AVENANT N°2 DELIBERATION N°24 : ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS DELIBERATION N°25 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN CONSERVATEUR DU PATRIMOINE CONTRACTUEL EN CAS D’ABSENCE DE CANDIDATURES D’AGENTS TITULAIRES DELIBERATION N°26 : AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES DELIBERATION N°27 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE DELIBERATION N°28 : MODIFICATION DES COMPTES-RENDUS D’EVALUATION DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE DELIBERATION N°29 : AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : REGLEMENT D’UTILISATION DU BADGE DELIBERATION N°30 : AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS DELIBERATION N°31 : PROROGATION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE DELIBERATION N°32 : MOTION DE SOUTIEN FERROVIAIRE LIMOUX-QUILLAN pdf Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie