DELIBERATIONS.
    Modifié 09 Juil. 2018

    Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : RACHAT DE PARTS DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE HLM ALOGEA  
    • DELIBERATION N°02 : ADMISSION EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°03 : DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL  
    • DELIBERATION N°04 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2018  
    • DELIBERATION N°05 : PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE  
    • DELIBERATION N°06 : SUBVENTIONS ATTRIBUEES A UNE ASSOCIATION  
    • DELIBERATION N°07 : FINANCEMENT D’ACTIONS EN COURS D’EXERCICE PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE  
    • DELIBERATION N°08 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE) APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE  
    • DELIBERATION N°09 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL  
    • DELIBERATION N°10 : MAGIE DE NOEL 2017 – TARIFICATIONS ATTRACTIONS  
    • DELIBERATION N°11 : TARIFICATION MUSEE DE L’ECOLE  
    • DELIBERATION N°12 : LOCATION DE STRUCTURES SCENIQUES SPECIFIQUES ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°13 : SUBVENTIONNEMENT D’OPERATEURS DANS LE CADRE DE LA RESERVE FINANCIERE DU SERVICE JEUNESSE  
    • DELIBERATION N°14 : FESTIVAL FUTURING 2018  
    • DELIBERATION N°15 : EVOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS  
    • DELIBERATION N°16 : TARIFS 2018 – CONCESSIONS FUNERAIRES  
    • DELIBERATION N°17 : TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2018  
    • DELIBERATION N°18 : ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°19 : AMENAGEMENT DU JARDIN ANDRE CHENIER DESAMIANTAGE ET REPRISE ETANCHEITE – MARCHE N°17054001  
    • DELIBERATION N°20 : EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DE LA FACADE SUR ET DES COUVERTURES DU BAS-COTE SUD – APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°21 : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE SERVICE RELATIF AU DEVELOPPEMENT ET A LA PROMOTION DU TOURISME LOCAL CONCLU AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME  
    • DELIBERATION N°22 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR  
    • DELIBERATION N°23 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – AVENANT N°2  
    • DELIBERATION N°24 : ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS  
    • DELIBERATION N°25 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN CONSERVATEUR DU PATRIMOINE CONTRACTUEL EN CAS D’ABSENCE DE CANDIDATURES D’AGENTS TITULAIRES  
    • DELIBERATION N°26 : AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES  
    • DELIBERATION N°27 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE  
    • DELIBERATION N°28 : MODIFICATION DES COMPTES-RENDUS D’EVALUATION DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE  
    • DELIBERATION N°29 : AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : REGLEMENT D’UTILISATION DU BADGE  
    • DELIBERATION N°30 : AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS  
    • DELIBERATION N°31 : PROROGATION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE  
    • DELIBERATION N°32 : MOTION DE SOUTIEN FERROVIAIRE LIMOUX-QUILLAN  
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