DELIBERATIONS.
    Modifié 09 Juil. 2018

    Délibérations du conseil municipal du 14 juin 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2018
    • DELIBERATION N°02 : MISE EN PLACE D’UN POINT D’ECOUTE PROVISOIRE POUR LES HABITANTS DU QUARTIER OZANAM ET DES QUARTIERS LIMITROPHES
    • DELIBERATION N°03 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE MADAME NATHALIE VOISINE
    • DELIBERATION N°04 : ATELIERS DU PETIT LYCEE
    • DELIBERATION N°05 : JEU CONCOURS - DESSINE-MOI CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°06 : MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES
    • DELIBERATION N°07 : PROJET ESTIVAL 2018  
    • DELIBERATION N°08 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – LOT N°1 – APPEL D’OFFRES OUVERT AVENANT N°1  
    • DELIBERATION N°09 : FETE DU SPORT  
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTE CITE) ENTRE LA REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO ET LA VILLE  
    • DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°12 : CONTRAT TERRITORIAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL (CTEAC) – AVENANT 2018  
    • DELIBERATION N°13 : ORGANISATION DE JEUX-CONCOURS SUR LES RESEAUX SOCIAUX OFFICIELS DE LA VILLE  
    • DELIBERATION N°14 : SPECTACLES TOURNOI DE CHEVALERIE  
    • DELIBERATION N°15 : FESTIVAL 2018 – CONCERT SUPPLEMENTAIRE  
    • DELIBERATION N°16 : SPECTACLE - CARCASSONNE LA CITE REVELEE  
    • DELIBERATION N°17 : LOCATION D’UNE PATINOIRE EXTERIEURE DECOUVERTE POUR LA MAGIE DE NOEL – APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°18 : ANCIENNE ECOLE MATERNELLE LA PRADE-DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT  
    • DELIBERATION N°19 : PROJET DE CREATION D’UNE UNITE D’ENSEIGNEMENT EN CLASSE MATERNELLE (UEM) AU SEIN DE LA MATERNELLE LA PRADE  
    • DELIBERATION N°20 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - CONTRIBUTION ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
    • DELIBERATION N°21 : CONTRIBUTION COMMUNALE DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION - CONVENTION  
    • DELIBERATION N°22 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE – VILLE DE CARCASSONNE – CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE –CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE  
    • DELIBERATION N°23 : CAPTATION D’IMAGES, RETRANSMISSION EN DIRECT ET REALISATION DE FILMS POUR LE CENTRE DE CONGRES ET AUTRES MANIFESTATIONS – APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE  
    • DELIBERATION N°24 : COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DES TRAVAUX PUBLICS (CIATP)  
    • DELIBERATION N°25: VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE - QUARTIER DES HAUTS DE GRAZAILLES  
    • DELIBERATION N°26 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAICHEROU – RAPPORT DU MAIRE – APPROBATION DU CHOIX DE L’AUTORITE ET AUTORISATION DE SIGNATURE  
    • DELIBERATION N°27 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET PRINCIPAL  
    • DELIBERATION N°28 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL  
    • DELIBERATION N°29 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017  
    • DELIBERATION N°30 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL  
    • DELIBERATION N°31 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL  
    • DELIBERATION N°32 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017  
    • DELIBERATION N°33 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT
    • DELIBERATION N°34 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT
    • DELIBERATION N°35 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017  
    • DELIBERATION N°36 : COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°37 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°38 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2017
    • DELIBERATION N°39 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL  
    • DELIBERATION N°40 : TAXE DE SEJOUR – MODIFICATION DES TARIFS  
    • DELIBERATION N°41 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET LA MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D’URBANISME POUR L’ELARGISSEMENT DE L’AUTOROUTE A61  
    • DELIBERATION N°42 : OPERATION GRAND SITE – AMENAGEMENT DES FOSSES ET REQUALIFICATION DE L’ENTREE EST PORTE NARBONNAISE DE LA CITE DE CARCASSONNE – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES RESTREINT  
    • DELIBERATION N°43 : AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE CARCASSONNE ENTRE LA VILLE ET L’ETAT – OPAH-RU 2013-2018  
    • DELIBERATION N°44 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION – LOT N°3 IMPRESSION D’AFFICHES PETITS FORMATS, BROCHURES, CARTES POSTALES ET DEPLIANTS – MARCHE N°17132003- AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°45 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2018-2019 – PROGRAMME ET TARIFS