Délibérations Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS DELIBERATION N°02 : TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2019 DELIBERATION N°03 : DEROGATION COLLECTIVE AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR L’ANNEE 2019 DELIBERATION N°04 : ORGANISATION DU JEU CONCOURS VITRINE MYSTERE DE NOEL - PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE ET LA VILLE DELIBERATION N°05 : DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE : CONVENTION AVEC ORANGE POUR L’EQUIPEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX DELIBERATION N°06 : DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – CREATION D’UN ABONNEMENT SPECIFIQUE POUR LE STATIONNEMENT DES ETUDIANTS DE LA FACULTE D’EDUCATION (FDE) DELIBERATION N°07 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION DELIBERATION N°8 : PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DELIBERATION N°9 : VENTE DES BIENS SUR LES PARCELLES CADASTREES BM 557, 671, 672 VOLUME 2 ET 673 DELIBERATION N°10 : SECOURS INDIVIDUEL POUR LES ADMINISTRES ET LES AGENTS DE LA VILLE DE CARCASSONNE PARTICULIEREMENT TOUCHES PAR LA CATASTROPHE NATURELLE DU 15 OCTOBRE 2018 DELIBERATION N°11 : MAGIE DE NOEL 2018 TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS DELIBERATION N°12 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE SECTEUR PONT VIEUX – ETUDES DE GEOMETRES DELIBERATION N°13 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES PREALABLES ET CONCERTATIONS DELIBERATION N°14 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES DELIBERATION N°15 : DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS DELIBERATION N°16 : CREDIT COOPERATIF REMBOURSEMENT DES PARTS SOCIALES 22 DELIBERATION N°17 : PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE) – APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°18 : ACCORD-CADRE INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE -APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°19 : CONVENTION ANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION GRAPH DELIBERATION N°20 : SAISON JEUNE PUBLIC 2018/2019 TARIFICATION SPECIALE SEANCES SCOLAIRES POUR LES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DU TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION pdf Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie