DELIBERATIONS.
    Modifié 13 Fév. 2019

    Délibérations du conseil municipal du 15 novembre 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS
    • DELIBERATION N°02 : TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR
    • L’ANNEE 2019
    • DELIBERATION N°03 : DEROGATION COLLECTIVE AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR L’ANNEE 2019
    • DELIBERATION N°04 : ORGANISATION DU JEU CONCOURS VITRINE MYSTERE DE NOEL - PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE ET LA VILLE
    • DELIBERATION N°05 : DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE : CONVENTION AVEC ORANGE POUR L’EQUIPEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX
    • DELIBERATION N°06 : DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – CREATION D’UN ABONNEMENT SPECIFIQUE POUR LE STATIONNEMENT DES ETUDIANTS DE LA FACULTE D’EDUCATION (FDE)
    • DELIBERATION N°07 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N°8 : PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
    • DELIBERATION N°9 : VENTE DES BIENS SUR LES PARCELLES CADASTREES BM 557, 671, 672 VOLUME 2 ET 673
    • DELIBERATION N°10 : SECOURS INDIVIDUEL POUR LES ADMINISTRES ET LES AGENTS DE LA VILLE DE CARCASSONNE PARTICULIEREMENT TOUCHES PAR LA CATASTROPHE NATURELLE DU 15 OCTOBRE 2018
    • DELIBERATION N°11 : MAGIE DE NOEL 2018 TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS
    • DELIBERATION N°12 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE SECTEUR PONT VIEUX – ETUDES DE GEOMETRES
    • DELIBERATION N°13 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES PREALABLES ET CONCERTATIONS
    • DELIBERATION N°14 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE - ENTREE EST CITE – ETUDES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES
    • DELIBERATION N°15 : DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS
    • DELIBERATION N°16 : CREDIT COOPERATIF REMBOURSEMENT DES PARTS SOCIALES 22
    • DELIBERATION N°17 : PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE) – APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°18 : ACCORD-CADRE INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE -APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION ANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION GRAPH
    • DELIBERATION N°20 : SAISON JEUNE PUBLIC 2018/2019 TARIFICATION SPECIALE SEANCES SCOLAIRES POUR LES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DU TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION