DELIBERATIONS.
    Modifié 14 Déc. 2017

    Délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : MOTION DE SOUTIEN EN FAVEUR DES ORGANISMES HLM IMPACTES PAR LE PROJET DE LOI DE FINANCES 2018
    • DELIBERATION N°02 : MISE EN PLACE DE CRENEAUX
    • DELIBERATION N°03 : DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • DELIBERATION N°04 : SPORT SUR ORDONNANCE
    • DELIBERATION N°05 : L’ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) DES ECOLES – CONVENTION AVEC L’ACADEMIE DE MONTPELLIER
    • DELIBERATION N°06 : ACHAT DE PAINS, VIENNOISERIES ET PATISSERIES – MARCHE N°17010 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°07 : STATIONNEMENT DE SURFACE – MISE EN PLACE DU FORFAIT POST STATIONNEMENT – TARIFICATION AU 1ER JANVIER 2018
    • DELIBERATION N°08 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DANS LE CADRE DU CONSEIL LOCAL SECURITE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
    • DELIBERATION N°09 : PRESTATIONS DE SERVICE DE SURVEILLANCE GARDIENNAGE ET SECURITE – APPEL D’OFFRES OUVERT ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N°10 : LOCATION D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°11 : LOCATION DE GRUES POUR LES MANIFESTATIONS DE LA DIRECTION DU FESTIVAL ET DE L’EVENEMENTIEL – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°12 : MAGIE DE NOEL 2017 : PROGRAMMATION DES ANIMATIONS – CONVENTIONS –LOCATION DE CHALETS
    • DELIBERATION N°13 : PREPARATION DU FESTIVAL ET MODALITES DE TARIFICATION
    • DELIBERATION N°14 : TELETHON – MARCHE AUX FLAMBEAUX
    • DELIBERATION N°15 : TRAVAUX DE MAINTENANCE, D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE BÂTIMENTS COMMUNAUX – ACCORD-CADRE APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°16 : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE R35-1300408 – MISE EN PLACE D’UNE CANALISATION GAZ SOUTERRAINE – 15 RUE MASSENA SUR LA PARCELLE BC 298
    • DELIBERATION N°17 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE – CHEMIN DE LA MADELEINE – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA 12342
    • DELIBERATION N°18 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RUE GENERAL LAPERRINE CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA12526
    • DELIBERATION N°19 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RD 33 ROUTE DE BRAM CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA 12267
    • DELIBERATION N°20 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RD 33 ROUTE DE BRAM CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA12266
    • DELIBERATION N°21 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN ESPLANADE CŒUR DE QUARTIER QUARTIER LA CONTE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°22 : ADHESION A LA CHARTE REGIONALE OBJECTIF ZERO PHYTO DANS NOS VILLES ET VILLAGES
    • DELIBERATION N°23 : AMENAGEMENT DE L’AVENUE PIERRE SEMARD ENTRE LE PONT DES ALLEES D’IENA ET LE PONT DE LA PAIX – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°24 : ADHESION DE LA VILLE AU RESEAU FRANÇAIS DES VILLES SANTE DE L’ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE – VALIDATION DE LA DECLARATION D’ATHENES
    • DELIBERATION N°25 : EFFACEMENT BT RUE ARMAGNAC 1ère PHASE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DE REALISATION DES TRAVAUX SUR LE RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
    • DELIBERATION N°26 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE EDF
    • DELIBERATION N°27 : SUBVENTIONS ATTRIBUEES A DES ASSOCIATIONS
    • DELIBERATION N°28 : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°29 : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT
    • DELIBERATION N°30 : DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
    • DELIBERATION N°31 : ORGANISATION DU JEU CONCOURS
    • DELIBERATION N°32 : EVOLUTION DU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS
    • DELIBERATION N°33 : EVOLUTION DU DISPOSITIF
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