DELIBERATIONS.
    Modifié 09 Juil. 2018

    Délibérations du conseil municipal du 17 mai 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : RECONQUETE DE LA BASTIDE – ACTIONS COEUR DE VILLE – AFFIRMATION DE LA VOLONTE DE LA VILLE D’INSTAURER UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES CESSIONS DE FONDS DE COMMERCE – FONDS ARTISANAUX ET BAUX COMMERCIAUX
    • DELIBERATION N°02 : GROUPE SCOLAIRE LES TROUBADOURS – AMENAGEMENT D’UN RESTAURANT SCOLAIRE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°03 : TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
    • DELIBERATION N°04 : RECONQUETE DE LA BASTIDE – ACTIONS COEUR DE VILLE – SOUTIEN AU SECTEUR DU COMMERCE EN BASTIDE
    • DELIBERATION N°05 : PROJET REGIONAL DE SANTE 2018-2022 (PRS 2) – CONSULTATION REGLEMENTAIRE
    • DELIBERATION N°06 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°07 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • DELIBERATION N°08 : REPARATIONS DES VEHICULES – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°09 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR L’ENTRETIEN DU PARC DE VEHICULES MUNICIPAUX – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°10 : FETE DU TOUR
    • DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION
    • DELIBERATION N°12 : JEU-CONCOURS FACADES ET BALCONS FLEURIS
    • DELIBERATION N°13 : MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°14 : FOURNITURE DE VEGETAUX ET DE PAILLAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°15 : CAMPAGNE DE TRAITEMENT CONTRE LES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU PIN AINSI QUE LE TIGRE DES PLATANES ET DESHERBAGE DE L’ENSEMBLE DES QUARTIERS DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE LIANTS HYDROCARBONES – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°17 : FORET COMMUNALE - BOIS DE LA PIBOULETTE - INSCRIPTION A L’ETAT D’ASSIETTE ET VENTE DE COUPE DE BOIS
    • DELIBERATION N°18 : FOURNITURE DE BARRIERES DE PROTECTION URBAINE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°19 : TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION DES RESEAUX HUMIDES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°20 : REMPLACEMENT ET REALISATION DE CLOTURES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE CARCASSONNE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°21 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°22 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°23 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°24 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°25 : COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE ET DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
    • DELIBERATION N°26 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°27 : ACQUISITION D MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET DE MATERIELS D’ESPACES VERTS – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°28 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°29 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENTS DIVERS – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°31 : OPERATION CARCA’PASS 2018/2019 – CONVENTIONS ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (OMT) ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°32 : REHABILITATION DES PARTIES INSCRITES AUX MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°33 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FACULTE D’EDUCATION DE MONTPELLIER
    • DELIBERATION N°34 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS – 2EME TRANCHE
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