DELIBERATIONS.
    Modifié 14 Déc. 2017

    Délibérations du conseil municipal du 18 mai 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : CONTRAT DE SERVICES VILLE – OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME
    • DELIBERATION N°02 : REORGANISATION DE LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS PAR LA MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES
    • DELIBERATION N°03 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR SIGNER TOUT ACTE RELATIF A UNE DEMANDE DE SUBVENTION EMANANT DE LA COMMUNE
    • DELIBERATION N°04 : IMPRIMANTE COULEUR GRAND FORMAT – MAINTENANCE POUR LE SERVICE IMPRIMERIE – MARCHE N°13138 – AVENANT N°2 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
    • DELIBERATION N°05 : AVENANT N°1 MARCHE D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE
    • DELIBERATION N°06 : CONVENTION D’ASSISTANCE EN MATIERE DE PRESTATIONS JURIDIQUES
    • DELIBERATION N°07 : ADHESION DE LA COMMUNE A VILLE DE FRANCE
    • DELIBERATION N°08 : VENTES DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA DIRECTION DU FESTIVAL ET DE L’EVENEMENTIEL - MODIFICATION
    • DELIBERATION N°09 : SPECTACLES TOURNOI DE CHEVALERIE
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTION POUR LE TRAITEMENT DU FORFAIT POST STATIONNEMENT (FPS) ENTRE LA COMMUNE ET L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES INFRACTIONS (ANTAI)
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°12 : TRANSFERT DE DOMANIALITE DE LA RN 113 DANS LA TRAVERSE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°13 : REPRESENTATION DE LA VILLE AUX ASSEMBLEES GENERALES DE COPROPRIETE
    • DELIBERATION N°14 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE LA CARAMAGNE A LA SCI MANDA
    • DELIBERATION N°15 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL RELIANT LA RD 6113 ET LA RUE FRANCOISE DE CEZELLY A LA SOCIETE ROCADEST
    • DELIBERATION N°16 : VENTE DES PRESTATIONS VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
    • DELIBERATION N°17 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME NATHALIE VOISINE
    • DELIBERATION N°18 : FETE DU VELO
    • DELIBERATION N°19 : PROJET ESTIVAL 2017
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