Délibérations Délibérations du conseil municipal du 20 septembre et du 1er octobre 2009 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N° 01 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL - ELECTION DU MAIRE . DELIBERATION N° 02 : CONSEIL MUNICIPAL – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS. DELIBERATION N° 03 : ELECTION DE ONZE ADJOINTS LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES . DELIBERATION N° 001 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – ARTICLE L2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELIBERATION N° 002 : ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS . DELIBERATION N° 003 : ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES . DELIBERATION N° 004 : PRESTATIONS DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE – CIASC – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N° 005 : MAINTENANCE DU RESEAU TELEPHONIQUE, FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CAC, CIASC, SMICTOM, OMT – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N° 006 : EXTENSION DU RESEAU INFORMATIQUE AUX SITES EXCENTRES – GROUPEMEMT DE COMMANDES VILLE, CAC, CIASC, SMICTOM ET OMT – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N° 007 : FOURNITURE DE MATERIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES MICRO-INFORMATIQUES – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CAC, CIASC, SMICTOM, OMT, COMMUNES DE LAVALETTE, LEUC, VILLEFLOURE, ET VILLEMOUSTAUSSOU – ACCORD CADRE . DELIBERATION N°008 – CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE – HOPITAL DE LIMOUX – HOPITAL DE CHALABRE : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°009 – CREATION DES EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET DELIBERATION N°010 - COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°011 - ETUDE, REALISATION ET EXPLOITATION D’UNE CENTRALE SOLAIRE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DELIBERATION N°012 - PROGRAMMATION CHAPEAU ROUGE : RESIDENCE EMILIE CHICK : OCTOBRE 2009 DELIBERATION N°013 - SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE ELECTION DES REPRESENTANTS . DELIBERATION N°014 - CREATION D’UNE COMMISSION DU PERSONNEL DELIBERATION N°015 - CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES DELIBERATION N° 016 : ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION ZAC DE MONTREDON DELIBERATION N° 017 : ELECTION DES REPRESENTANTS AU JURY DE CONCOURS ECOLE DE MAQUENS DELIBERATION N° 018 : COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS . DELIBERATION N° 019 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’AISPCAC DELIBERATION N° 020 : OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D’EQUIPEMENT COMMERCIAL DELIBERATION N° 021 : SAAHLM – DESIGNATION DE DELEGUES. DELIBERATION N° 022 : ASSOCIATION REGIE INTERQUARTIERS CARCASSONNE-BERRIAC – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N° 023 : ASSOCIATION DES VILLES A SECTEUR SAUVEGARDE DU LANGUEDOC ROUSSILLON. DELIBERATION N° 024 : COMMISSION CONSULTATIVE ECONOMIQUE DE L’AERODROME DE SALVAZA DELIBERATION N° 025 : COMMISSION TERRITORIALE DES VOIES NAVIGABLES – DESIGNATION DU REPRESENTANT . DELIBERATION N° 026 : FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL M . DELIBERATION N° 027 : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE- DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N° 028 : OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N° 029 : CONFERENCE SANITAIRE DU SECTEUR N°1 DE L’AUDE (ARH) . DELIBERATION N° 030 : LES ATELIERS DE L’ARNOUZETTE – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL. DELIBERATION N° 031 : LES HIRONDELLES – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N° 032 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE MONSIEUR LE MAIRE – ETABLISSEMENTS SCOLAIRES COLLEGES ET LYCEES DELIBERATION N°033 - COMMISSION MUNICIPALE BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS. DELIBERATION N°034 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°035 - COMMISSION DE REFORME DU PERSONNEL COMMUNAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°036 - CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS – DESIGNATION D’UN DELEGUE . DELIBERATION N°037 - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DIRECTEUR 45 DELIBERATION N°038 - CONTRIBUTIONS DIRECTES : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°039 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’OFFICE DE COMMERCE . DELIBERATION N°040 - G.I.P. CONTRAT DE VILLE : DESIGNATION DE REPRESENTANTS. DELIBERATION N°041 - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT - SECTION DEPARTEMENTALE DES AIDES PUBLIQUES AU LOGEMENT - DESIGNATION DES REPRESENTANTS . DELIBERATION N°042 - HABITAT AUDOIS : DESIGNATION DES DELEGUES. DELIBERATION N°043 - COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°044 - COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNLE DE L’AUDE : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°045 - UNION DES VILLES PORTUAIRES DE LANGUEDOC ROUSSILLON – APLR - DESIGNATION DE DELEGUES DELIBERATION N°046 - COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°047 - AUBERGE DE LA JEUNESSE : DESIGNATION DES DELEGUES . DELIBERATION N°048 - COMMISSION DE SURVEILLANCE DE LA MAISON D’ARRET - DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°049 - ADHESION AU GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DELIBERATION N°050 - CAT L’ENVOL JULES FIL : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT . DELIBERATION N°051 - ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU MAIRE Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 20 septembre et du 1er octobre 2009 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
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