Délibérations Délibérations du conseil municipal du 21 avril 2011 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. MOTION : FERMETURE DE CLASSES . DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2010 DELIBERATION N°02 : BUDGET PRIMITIF 2011- BUDGET PRINCIPAL. DELIBERATION N°03 : LIGNE DE TRESORERIE 2011 – CONSULTATION DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS . DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF2011 DELIBERATION N°05 : BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2011 DELIBERATION N°06 : SUBVENTION FEDERATION REGIONALE DES MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON DELIBERATION N°07 : REGLEMENT DE VOIRIE . DELIBERATION N°08 : CONVENTION TRIPARTITE POUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT A LA SOCIETE LE COLISEE . DELIBERATION N°09 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION 11BOUGE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CHAPEAU ROUGE DELIBERATION N°10 : PROJET D’AMENAGEMENT DU RUISSEAU SAINT-MARTIN- DECLARATION D’INTERET GENERAL ET DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU . DELIBERATION N°11 : CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE – TRAVAUX PONT DE MONTLEGUN DELIBERATION N°12 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°13 : CONVENTION D’ENTRETIEN DU GIRATOIRE DE CAZILHAC . DELIBERATION N°14 : CREATION DE PISTES CYCLABLES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – DEMANDE DE SUBVENTION DELIBERATION N°15 : MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°16 : BILAN ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX –APPEL D’OFFRES DELIBERATION N°17 : ECLAIRAGE PUBLIC – ACQUISITION D’ARMOIRES ELECTRIQUES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°18 : FACTURATION DES INTERVENTIONS DE LA BRIGADE DE CAPTURE CANINE DE LA POLICE MUNICIPALE DELIBERATION N°19 : EXTENSION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION . DELIBERATION N°20 : L’ASSOCIATION DES AMIS DES CHEMINS DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE EN TERRE D’AUDE – PROPOSITION D’ADHESION Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 21 avril 2011 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie