Délibérations Délibérations du conseil municipal du 21 juillet 2011 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’OPERATION ECOLE ET CINEMA – ANNEE 2010/2011. DELIBERATION N°02 : AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CINEMA LE COLISEE – DEFINITION DES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION DELIBERATION N°03 : VALORISATION DE BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES DU CŒUR DEBASTIDE – DEMANDE DE SUBVENTIONS DELIBERATION . DELIBERATION N°05 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE ECOLE DE PECH MARY ET DE L’ANCIENNE ECOLE PRIMAIRE DE LA CITE AVEC L’ASSOCIATION CALENDRETA DE CARCASSONA. DELIBERATION N°06 : PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2011. DELIBERATION N°07 : GROUPE MARCOU – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS GARANTIS COMPACTAGE / REPROFILAGE DELIBERATION N°08 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1 DELIBERATION N°09 : SUPPRESSION DES BUDGETS ANNEXES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DELIBERATION N°10 : RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION A COMPTER DU1er SEPTEMBRE 2011 DELIBERATION N°11 : CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – AVIS DE LA COMMUNE DELIBERATION N°12 : IMPLANTATION D’UNE SIRENE D’ALERTE A LA CITE MEDIEVALE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL DELIBERATION N°13 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – SAISON 2011-2PROGRAMMES - CALENDRIERS . DELIBERATION N°14 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – TARIFS SAISON 2011-2012 DELIBERATION N°15 : SAISON 2011-2012 – LES JEUDIS DE L’AUDITORIUM PROGRAMME - TARIFS DELIBERATION N°16 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CONFORMEMENT AU DECRET N°2011-605 DU 30 MAI 2011. DELIBERATION N°17 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A LA COMMISSION PARITAIRE 41 DELIBERATION N°18 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE A : DIRECTEUR DU THEATRE MUNICIPAL . DELIBERATION N°19 : ACQUISITION DE DIVERS ENGINS POUR LE SERVICE NETTOIEMENT MECANIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°20 : NETTOYAGE DES LOCAUX – AVENANT N°1 LOT N°1 . DELIBERATION N°21 : DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LE MONUMENT AUX MORTS PAR LE 3ème RPIMA Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 21 juillet 2011 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie