Délibérations Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2019 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°1 : LA 5ème CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°2 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – 2ème SEMESTRE DELIBERATION N°3 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES . DELIBERATION N°4 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES . DELIBERATION N°5 : ELECTION DE SEPT CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DELIBERATION N°6 : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE . DELIBERATION N°7 : PERMIS DE LOUER – LOI ELAN DELIBERATION N°8 : DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS DE COMMERCE, FONDS ARTISANAUX ET BAUX COMMERCIAUX DELIBERATION N°9 : DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DE L’ALLEE ADJUDANT J.A. SANTINI . DELIBERATION N°10 : CITE LEON NOUBEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL . DELIBERATION N°11 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE DN 162 AVENUE SAINT MARTIN HAMEAU DE MONTREDON DELIBERATION N°12 : CITE DELAUNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL . DELIBERATION N°13 : AUGMENTATION DE CAPITAL D’ALOGEA DELIBERATION N°14 : CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN VALEUR DE BIENS REMARQUABLES DELIBERATION N°15 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°16 : SUBVENTION ATTRIBUEE AUX ASSOCIATIONS DELIBERATION N°17 : FERIA – TARIFS DE LOCATION DES CASITAS DELIBERATION N°18 : CREATION DE TARIFS – CENTRE DE CONGRES DELIBERATION N°19 : PROGRAMMATION DE L’APPEL A PROJETS 2019 DU CONTRAT DE VILLE . DELIBERATION N°20 : APPEL A PROJET DELIBERATION N°21 : FETE DU VELO 2019 DELIBERATION N°22 : PROJET ESTIVAL 2019 DELIBERATION N°23: JOURNEE DU CLOCHER 10 JUIN 2019 DELIBERATION N°24 : CONVENTIONS RELATIVES AUX VISITES DU CLOCHER DE L’EGLISE DE SAINT-VINCENT AINSI QU’A LA VENTE MOBILES D’OBJETS CULTUELS DANS LES EGLISES DE SAINT-VINCENT ET DE SAINT GIMER DE CARCASSONNE . DELIBERATION N°25: CHARTE LABEL FETE – STAND DE PREVENTION DES RISQUES EN MILIEU FESTIF – FERIA DE CARCASSONNE 2019 DELIBERATION N°26: ADHESION AUX PRINCIPES DE LA STRATEGIE 2020-2030 DU RESEAU FRANÇAIS DES VILLES-SANTE DE L’ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ET DU CONSENSUS DE COPENHAGUE . DELIBERATION N°27: CHARTE VILLES ACTIVES PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE (PNNS) DELIBERATION N°28: CONTRAT LOCAL DE SANTE 2019-2 pdf Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2019 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie