Délibérations Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2015 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N°01 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2015-2016 – PROGRAMME ET TARIFS DELIBERATION N°02 : FERIA DE CARCASSONNE 2015 – TARIFS DES SPECTACLES TAURINS . DELIBERATION N°03 : FERIA DE CARCASSONNE 2015 – CONTRAT DE MANDAT DE BILLETTERIE ET DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS POUR LA VENTE DESBILLETS DES SPECTACLES TAURINS DELIBERATION N°04 : TARIF DE L’ACCES AU CLOCHER DE L’EGLISE SAINT- VINCENT . DELIBERATION N°05 : CONVENTION POUR L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES A L’EGLISE SAINT-VINCENT. DELIBERATION N°06 : REGLEMENT INTERIEUR EN SANTE SECURITE AU TRAVAIL DELIBERATION N°07 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2015 DELIBERATION N°08 : SPECTACLE ORGANISE PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES AINES DE LA VILLE AU THEATRE MUNICIPAL JEAN ALARY. DELIBERATION N°09 : CANALISATIONS D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL RUEMAGELLAN – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC LA SCI BELLEVUE DELIBERATION N°10 : AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DUDOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°11 : ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURES DE MACONNERIE ET PLOMBERIE – LOT N°1 MACHINES ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POLE TECHNIQUE – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX – ARTICLE 35-I.1 DU CODE DES MARCHESPUBLICS – APPROBATION DE MARCHE DELIBERATION N°12 : TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DELIBERATION N°13 : LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE EN BASTIDEPROCEDURE COHERCITIVE DE LUTTE CONTRE LES INFRACTIONS AU RSD . DELIBERATION N°14 : CONVENTION AVEC L’ETAT – LABELLISATION VILLE D’ARTET D’HISTOIRE DELIBERATION N°15 : PROGRAMMATION 2015 AU CONTRAT DE VILLE DELIBERATION N°16 : CONVENTION CADRE CONTRAT DE VILLE 2015/2020 DELIBERATION N°17 : ACTION DE PREVENTION DES CHUTES CHEZ LES PLUS DE70 ANS . DELIBERATION N°18 : MISE EN PLACE D’UNE REDEVANCE D’OCCUPATION DUDOMAINE PUBLIC STADE ALBERT DOMEC A COMPTER DU 1ER JUILLET 2015 DELIBERATION N°19 : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET APPROVISIONNEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE – AVENANT DE TRANSFERT DELIBERATION N°20 : MISSIONS D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN DROIT PUBLIC GENERAL – DROIT PUBLIC DES AFFAIRES, DROIT DE L’URBANISME ET GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE – DROIT PRIVE, DROIT PENAL – PRESTATIONS DE SERVICES RELEVANT DE L’ARTICLE DU CMP – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES . DELIBERATION N°21 : MISSION D’ASSISTANCE DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, DROIT SOCIAL ET DROIT DE L’URBANISME – LOT N°2 : ASSISTANCE, CONSEIL ET REPRESENTATION EN DROIT DE L’URBANISME – AVENANT N°1 DELIBERATION N°22 : FOND NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES – ATTRIBUTION DES AIDES FINANCIERES AUX PROJETS COMMUNAUX . DELIBERATION N°23 : FERIA : CONVENTION DE PARTENARIAT – ECOCUP DELIBERATION N°24 : FESTIVAL : CONVENTION DE PARTENARIAT – ECOCUP DELIBERATION N°25 : VENTES DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE POLE CULTUREL - MODIFICATION . DELIBERATION N°26 : ACQUISITION D’UNE SCULPTURE REALISEE PAR MARTASOLSONA . DELIBERATION N°27 : CLASSES TRANSPLANTEES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES O.C.C.E . DELIBERATION N°28 : RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION A COMPTER DU1ER SEPTEMBRE 2015 . DELIBERATION N°29 : PROJET EDUCATIF TERRITORIAL VILLE DE CARCASSONNE2015/2017 DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITESPERISCOLAIRES (TAP). DELIBERATION N°30 : MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) – CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DES TAP VILLE/CIAS POUR LES NIVEAUX ELEMENTAIRES – DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE DU FONDS D’AMORCAGE A L’ETAT . DELIBERATION N°31 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 DELIBERATION N°32 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE VILLE DE CARCASSONNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DELIBERATION N°33 : RENTREE SCOLAIRE 2015-2016. DELIBERATION N°34 : OUVERTURE D’UN POINT INFORMATION JEUNESSE. DELIBERATION N°35 : INVENDUS AU MARCHE PLACE CARNOT – APPEL A PROJET. DELIBERATION N°36 : ACQUISITION SEUILS DU BRAS MORT DU BRAS MORT DU PAICHEROU – RUE DU JARDIN BEAUMETZ DELIBERATION N°37 : BARRAGE DU PAICHEROU – ACQUISITION DE L’OUVRAGE . DELIBERATION N°38 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE –MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE DELIBERATION N°39 : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE , MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DELIBERATION N°40 : TRAVAUX DE VOIRIE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DELIBERATION N°41 : FORET COMMUNALE DE CARCASSONNE – DISTRACTION / APPLICATION DU REGIME FORESTIER DELIBERATION N°42 : BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DELIBERATION N°43 : BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2014 . DELIBERATION N°44 : BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014. DELIBERATION N°45 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 . DELIBERATION N°46 : SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DELIBERATION N°47 : SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – COMPTE DE GESTION 2014 . DELIBERATION N°48 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014 DELIBERATION N°49 : SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – BUDGET ANNEXE 2015 – DECISION MODIFICATIVE N°1 . DELIBERATION N°50 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DELIBERATION N°51 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE DE GESTION 2014 . DELIBERATION N°52 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014. DELIBERATION N°53 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DELIBERATION N°54 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE DE GESTION 2014 . DELIBERATION N°55 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014 - RECTIFICATIF DELIBERATION N°56 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1. DELIBERATION N°57 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – ADMISSION EN NON VALEUR DELIBERATION N°58 : BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE - MODIFICATIF . Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2015 Télécharger
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Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
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