Délibérations Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2019 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME YAMINA MAMOU-OULHACENE DELIBERATION N°2 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAÏCHEROU (I) – AVENANT N°1 DELIBERATION N°03 : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXTENSION DU POLE AQUALUDIQUE DU PAÏCHEROU - CHANGEMENT D’ACTIONNAIRES (II) – AVENANT N°1 DELIBERATION N°04 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR DELIBERATION N°5 : CONTRAT GRAND SITE OCCITANIE DELIBERATION N°06 : REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS DU PERSONNEL COMMUNAL : REVALORISATION DU DISPOSITIF DELIBERATION N°7 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE REDEVANCE SPECIALE COVALDEM 11 / VILLE DE CARCASSONNE – LES HALLES / PLACE CARNOT / FOIRE DU 25 NOVEMBRE / CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°08 : PROJET SITE PILOTE : BATIMENTS EXEMPLAIRES EN ENERGIES RENOUVELABLES ET INNOVATIONS SUR LE SITE DE GRAZAILLES – AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – SAS AMARENCO CONSTRUCTION – Ombrières photovoltaïques DELIBERATION N°09 : ESCAPE GAME EN CENTRE VILLE - AUTOUR DES MANIFESTATIONS FETE DU VIN ET MAGIE DE NOEL – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE (OCAC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°10 : SUBVENTION ATTRIBUEE A DES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES DELIBERATION N°011 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA VOIE PRIVEE LONGEANT L’EHPAD CARMABLEU SITUE RUE BARBACANE DELIBERATION N°012 : CITE LEON NOUBEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DELIBERATION N°13 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE AW 433 – ALLEE DE BEZONS DELIBERATION N°014 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DELIBERATION N°015 : RESIDENCE SAINT MICHEL – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DELIBERATION N°016 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE CLINIQUE DENTAIRE – CESSION TERRAIN PRAT MARY DELIBERATION N°017 : DECLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE BO 476 SISE RUE JACQUELINE AURIOL DELIBERATION N°018 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BI 64 – RUE EMILE ALAIN DELIBERATION N°019 : APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DELIBERATION N°20 : BOURSE AUX ETUDIANTS DELIBERATION N°21 : FESTIVAL CONVENANZA DELIBERATION N°22 : MAGIE DE NOEL 2019 – TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS DELIBERATION N°23 : EXPOSITION TEMPORAIRE D’HIVER DELIBERATION N°24 : CREATION D’UN SITE CINERAIRE AU CIMETIERE DE LA CITE DELIBERATION N°25 : TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES ACTES D’ETAT CIVIL DELIBERATION N°26 : MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE – ELECTIONS MUNICIPALES 2020 DELIBERATION N°27 : PARTICIPATION DE LA VILLE A LA CREATION D’UNE NOUVELLE GENDARMERIE DELIBERATION N°28 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – EXPERTISE DES AMENAGEMENTS DES RESTAURANTS DELIBERATION N°29 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – ENTREE EST CITE – ETUDES ARCHEOLOGIQUES ET HISTORIQUES DELIBERATION N°30 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – PARKING DELIBERATION N°31 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – MOBILIER URBAIN DE LA CITE – PROTOTYPAGE DES ENSEIGNES DELIBERATION N°32 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – AMENAGEMENT D’UNE STATION VELO EN GARE DE CARCASSONNE – PROROGATION DE LA SUBVENTION DELIBERATION N°33 : SUBVENTION D’INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – SCHEMA D’INTERPRETATION PATRIMONIALE – PROROGATION DE LA SUBVENTION DELIBERATION N°34 : ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°35 : ADMISSION EN NON VALEUR DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE DELIBERATION N°36 : DECISION MODIFICATIVE N°2 DELIBERATION N°37 : DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS DELIBERATION N°38 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – LOT N°1 – MOBILIER SCOLAIRE – MARCHE N°18085001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°39 : FOURNITURE DE BARRIERES DE PROTECTION URBAINE – MARCHE N°18098 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°40 : REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE N°17001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°41 : MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE ANCIEN ODEUM – PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE pdf Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2019 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie