DELIBERATIONS.
    Modifié 20 Août. 2019

    Délibérations du conseil municipal du 27 juin 2019

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : ACQUISITION DE L’AIRE DE JEUX DE GRAZAILLES SISE SUR LA PARCELLE CADASTREE HX 513 .
    • DELIBERATION N°2 : CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA REALISATION D’UN FOSSE COLLECTEUR DES EAUX SUR LA PARCELLE LX 291 AVEC HABITAT AUDOIS .
    • DELIBERATION N°3 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2019
    • DELIBERATION N°4 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 .
    • DELIBERATION N°5 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 3ème TRANCHE  
    • DELIBERATION N°6 : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE CARCASSONNE AGGLO EN 2020 – APPLICATION DU DROIT COMMUN  
    • DELIBERATION N°7 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°8 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET PRINCIPAL  
    • DELIBERATION N°9 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°10 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET ANNEXE POLE CULTUREL
    • DELIBERATION N°11 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL  
    • DELIBERATION N°12 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°13 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT .
    • DELIBERATION N°14 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT .
    • DELIBERATION N°15 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°16 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°17 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE .
    • DELIBERATION N°18 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°19 : PROJET D’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CARCASSONNE AGGLO AU 1er JANVIER 2020 – AVIS DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR PIETONS ET VEHICULES – SAS MAQUENS ENERGIE  
    • DELIBERATION N°21 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2019-2020 – PROGRAMME ET TARIFS.
    • DELIBERATION N°22 : CONVENTION EN FAVEUR DE LA GENERALISATION DE L EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CGEAC .
    • DELIBERATION N°23 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION SECOND SEMESTRE 2019 .
    • DELIBERATION N°24 : RECRUTEMENT D’UN MEDIATEUR AU POSTE ADULTE-RELAIS  
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTIONS D’INTERMEDIAIRES AVEC DES SITES DE REFERENCEMENT OU DES AGENCES EVENEMENTIELLES .
    • DELIBERATION N°26 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS  
    • DELIBERATION N°27 : CIMETIERE DE LA CONTE – AFFECTATION D’UNE PARCELLE EN TERRAIN COMMUN  
    • DELIBERATION N°28 : ATELIERS DU PETIT LYCEE – AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES .
    • DELIBERATION N°29 : CAMPAGNES ELECTORALES – MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX .
    • DELIBERATION N°30 : MARCHE PUBLIC RELATIF A LA FOURNITURE, LA MISE EN PLACE ET L’ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN – AVENANT N°2 – PROROGATION DU MARCHE  
    • DELIBERATION N°31 : ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES .
    • DELIBERATION N°32 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°33 : CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OCCITANIE POUR LA MISE EN PLACE D’UN PERIMETRE PRE-OPERATIONNEL .
    • DELIBERATION N°34 : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°35 : PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN .
    • DELIBERATION N°36 : SUBVENTION ATTRIBUEE AUX ASSOCIATIONS  
    • DELIBERATION N°37 : OPERATIONS SOUS MANDAT  
    • DELIBERATION N°38 : REHABILITATION DES PARTIES INSCRITES AUX MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – AVENANT N°1 AU MARCHE N° 18091 001 LOT N°1
    • DELIBERATION N°39 : TRAVAUX DE MAINTENANCE, D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE BATIMENTS COMMUNAUX – ACCORD CADRE – LOT 8 : ELECTRICITE – CHAUFFAGE ELECTRIQUE – AVENANT DE TRANSFERT DE L’ACCORD CADRE N° 17165008 CONCLU AVEC LA SOCIETE CHIFFRE-NIMTEC .
    • DELIBERATION N°40 : EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DE LA FACADE SUD ET DES COUVERTURES DU BAS-COTE SUD – AVENANTS N°2 AUX MARCHES N°18003 LOTS N°01 A 05 .
    • DELIBERATION N°41 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES CONCLUS AVEC LA SOCIETE SAINT CHARLES POIDS LOURDS