DELIBERATIONS.
    Modifié 13 Fév. 2019

    Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : CONVENTION ACTION CŒUR DE VILLE
    • DELIBERATION N°02 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN – QUARTIER OZANAM – CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA DEMOLITION D’UN BATIMENT COMMUNAL ET L’AMENAGEMENT D’ESPACES EXTERIEURS
    • DELIBERATION N°03 : PRESCRIPTION DE LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION
    • DELIBERATION N°04 : CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - LIEUX-DITS QUAI BELLEVUE ET L’ILE AVEC ENEDIS
    • DELIBERATION N°05 : CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE LIGNE SOUTERRAINE - LIEU-DIT LA CONTE AVEC ENEDIS
    • DELIBERATION N°06 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – QUARTIER OZANAM - DESENCLAVEMENT DE LA RUE LEAUTAUD - TRANSFERT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°07 : VOIE DE LIAISON QUAI DU PAÏCHEROU GIRATOIRE AVENUE DES BERGES DE L’AUDE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°08 : JONCTION RUE BLERIOT – RUE DES GABARRES PARCELLES CADASTREES IZ 51-52-108 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°09 : IMPASSE DONNANT SUR LA RUE DU TALUS DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°10 : BOULEVARD DE RIVOLI – PARCELLE CADASTREE HX 140 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°11 : AVENUE DU PRESIDENT FRANKLIN ROOSEVELT PARCELLE CADASTREE AB 357 – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°12 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES
    • DELIBERATION N°13 : OFFRES PROMOTIONNELLES - SAISON THEATRALE 2018-2019 - THEATRE JEAN ALARY
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA (UPVD)
    • DELIBERATION N°15 : PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAÎCHES CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE (CIASC) – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°16 : CHAPEAU ROUGE - PROGRAMMATION DERNIER TRIMESTRE 2018
    • DELIBERATION N°17 : CREATION DE NOUVEAUX TARIFS AU CENTRE DE CONGRES POUR DE NOUVELLES PRESTATIONS
    • DELIBERATION N°18 : MAGIE DE NOEL 2018 - TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS
    • DELIBERATION N°19 : VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE BB 2 SITUEE LIEUDIT LE SALLES A CAVANAC
    • DELIBERATION N°20 : RUE RAYMOND ROGER DE TRENCAVEL – CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
    • D’ELECTRICITE AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIE ET DU NUMERIQUE
    • DELIBERATION N°21 : CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DE TRAVAUX COORDONNES AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES (SYADEN) – MISE EN PLACE D’UN RESEAU SOUTERRAIN RUE DE L’AIGLE D’OR – TRANCHE 3 – SUR POSTE CARNOT
    • DELIBERATION N°22 : OPERATION GRAND SITE – AMENAGEMENT DES FOSSES SUD – DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE TEMPORAIRE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°23 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL - MADAME FEUSTEL HELEN
    • DELIBERATION N°24 : DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
    • DELIBERATION N°25 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°26 : ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES ANNEE 2018
    • DELIBERATION N°27 : RETRAIT DELIBERATION TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
    • DELIBERATION N°28 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL - MONSIEUR KARIM DAIKHI
    • DELIBERATION N°29 : TRAVAUX DE CABLAGE – DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE - EXTENSION VIDEOPROTECTION – MARCHE N°15001 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°30 : TRAVAUX DE CABLAGE – EQUIPEMENT RESEAU DEPLOIEMENT DE FIBRE OPTIQUE – EXTENSION DE LA VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCE DE
    • L’INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATION - APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°31 : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS - LOT N°3 – VERIFICATIONS TECHNIQUES DES MACHINES ET EQUIPEMENT DE TRAVAIL – MARCHE N°18006003 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°32 : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS - LOT N°5 – MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE BATIMENTS ET AVIS TECHNIQUES PONCTUELS - MARCHE N°18006005 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°33 : TELETHON – MARCHE AUX FLAMBEAUX
    • DELIBERATION N°34 : STATION CLASSEE DE TOURISME – DOSSIER DE CANDIDATURE DE LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°35 : RENOUVELLEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STADE ALBERT DOMEC POUR LA SASP USC - SAISON SPORTIVE 2017-2018
    • DELIBERATION N°36 : CREATION D’UN REVETEMENT SYNTHETIQUE EN REMPLACEMENT DE LA PELOUSE EN GAZON NATUREL DU STADE DE DOMAIRON LOT N°1 TRAVAUX DE MISE EN ŒUVRE D’UNE PELOUSE SYNTHETIQUE – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°37 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS
    • DELIBERATION N°38 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – AVENANT N°3
    • DELIBERATION N°39 : MODIFICATION DES MODALITES D’EXERCICE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET DES ELUS
    • DELIBERATION N°40 : CANDIDATURE DE LA VILLE A L’OBTENTION DU LABEL SECURITE ROUTIERE
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