DELIBERATIONS.
    Modifié 14 Déc. 2017

    Délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : FOURNITURE DE BOIS, PEINTURE, PLEXIGLAS, VITRAGE ET QUINCAILLERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT – ACCORD-CADRE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°02 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS
    • DELIBERATION N°03 : ACQUISITION D’EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CUISINE ET DE RESTAURATION – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°04 : TRANSFERT DE COMPETENCE A LA COMMUNE – ENREGISTREMENT DES PACS
    • DELIBERATION N°05 : EXPOSITIONS, CONFERENCES, ANIMATIONS DU MUSEE, CONVENTIONS, RESTAURATIONS, ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART – PROGRAMMATION 2018
    • DELIBERATION N°06 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE – ACCORD-CADRE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°07 : ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE – LOTS 4, 6 ET 7 – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°08 : MARCHE DE SERVICE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE POUR L’ENTRETIEN DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DU QUARTIER DU VIGUIER – PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 – CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
    • DELIBERATION N°09 : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE CREATION D’EQUIPEMENTS DE DEFENSE INCENDIE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE ACCORD-CADRE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°10 : ENTRETIEN, MAINTENANCE DES AVALOIRS ET DE FONTAINES APPEL D’OFFRES OUVERT ACCORD-CADRE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°11 : MISSION DE DIAGNOSTIC EN ECLAIRAGE PUBLIC – CONVENTION AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIE ET DU NUMERIQUE
    • DELIBERATION N°12 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES
    • DELIBERATION N°13 : SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT
    • DELIBERATION N°14 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN – REGULARISATION DES ESPACES EN BORDURE DU QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°15 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIERS LA CONTE ET OZANAM – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES OUVRAGES REALISES
    • DELIBERATION N°16 : CLAUSE RESOLUTOIRE A L’ACCORD SUR TRANSFERT DE DOMANIALITE DE LA RN 113 DANS LA TRAVERSE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°17 : VENTE APPARTEMENT ET DEPENDANCES – 18 RUE COSTE REBOULH – LOTS 2, 5 et 6 A MONSIEUR ET MADAME ERIC CONVERS
    • DELIBERATION N°18 : VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PARTIE DE L’IMPASSE DONNANT SUR LA RUE DU TALUS A MONSIEUR JULIAN ROBINSON
    • DELIBERATION N°19 : VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – PARTIE DE L’IMPASSE DONNANT SUR LA RUE DU TALUS A MONSIEUR ET MADAME YVES MARCO
    • DELIBERATION N°20 : DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL RELIANT LA RD 6113 ET LA RUE FRANCOISE DE CEZELLY A LA SOCIETE ROCADEST REPRESENTEE PAR SON GERANT MONSIEUR LUCIEN FERRANDIS
    • DELIBERATION N°21 : DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE LA CARAMAGNE SITUE AU LIEU DIT LA MADELEINE A LA SCI MANDA GEREE PAR MONSIEUR BERTRAND BARBIS
    • DELIBERATION N°22 : DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SITUEE RUE ACHILLE ROUQUET A MONSIEUR ALBERT GILBERT
    • DELIBERATION N°23 : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES : LM 32 LM 30 LM 6 ET LM 17 LIEUDIT LA FAJEOLLE
    • DELIBERATION N°24 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE VACATAIRES
    • DELIBERATION N°25 : MOTION SUR LES CONTRATS AIDES : ADAPTER LES SUPPRESSIONS AU REGARD DE L’ENGAGEMENT DE LA COLLECTIVITE
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