Délibérations Délibérations du conseil municipal du 29 juin 2017 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : GESTION DU SUIVI MEDICAL AU TITRE DE LA MEDECINE PREVENTIVE DE L’ENSEMBLE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE DELIBERATION N°02 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES DELIBERATION N°03 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE MADAME PATRICIA FABRE DELIBERATION N°04 : CANAL DU MIDI – CHARTE D’ENGAGEMENT A PRESERVER ET A METTRE EN VALEUR LA VALEUR UNIVERSELLE EXCEPTIONNELLE DU BIEN UNESCO CANAL DU MIDI DELIBERATION N°05 : OPERATION GRAND SITE – AMENAGEMENT DES FOSSES SUD – DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE TEMPORAIRE – CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX – VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°06 : AMENAGEMENT DU JARDIN ANDRE CHENIER – RESEAUX HUMIDES ET FONTAINERIE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°07 : LOCATION, POSE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPEL D’OFFRES INFRUCTUEUX, EN APPLICATION DES ARTICLES 34 ET 35-I.1 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – AVENANT N°2 DELIBERATION N°08 : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°09 : REPARTITION LIBRE DU FONDS INTERCOMMUNAL ET COMMUNAL DE PEREQUATION (FPIC) DELIBERATION N°10 : PROTOCOLE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DELIBERATION N°11 : RUE ANDRE LE NOTRE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DELIBERATION N°12 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AO 322 – AVENUE GENERAL LECLERC – GROUPE NEXITY DELIBERATION N°13 : CONSTITUTION D’UN SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET MUTUALISATION DES DONNEES DELIBERATION N°14 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°15 : SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE – OPERATION DE RESTAURATION IMMOBILIERE – DEMANDE D’OUVERTURE D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE DE TRAVAUX ET D’ENQUETE PARCELLAIRE DELIBERATION N°16 : SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE – PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DELIBERATION N°17 : VENTE DES PRESTATIONS VILLE D’ART ET D’HISTOIRE - COMPLEMENT DELIBERATION N°18 : CONSEIL D’ADMINISTRATION ALOGEA – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°19 : CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTES CITE) DELIBERATION N°20 : ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS – LOT N°1 VERIFICATIONS TECHNIQUES DES INSALLATIONS DES ERP ET DES ETABLISSEMENTS NON CLSSES – MARCHE N°15005001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°21 : OCTROI D’UNE SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE DE MODELISATION DE FLUX – PORT GARE – CANAL DU MIDI DELIBERATION N°22 : OCTROI D’UNE SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE POUR LA REALISATION DE COMPTAGES AUTOMATIQUES ET DIRECTIONNELS A CARCASSONNE DELIBERATION N°23 : OCTROI D’UNE SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE POUR LA REALISATION D’UN SCHEMA D’INTERPRETATION PATRIMONIAL DELIBERATION N°24 : OCTROI D’UNE SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE POUR L’AMENAGEMENT D’UNE STATION VELO EN GARE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°25 : SUBVENTIONS ATTRIBUEES A DES ASSOCIATIONS DELIBERATION N°26 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE CHOIX DU DELEGATAIRE DELIBERATION N°27 : REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE 2017 DELIBERATION N°28 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DELIBERATION N°29 : MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRE (TAP) BILAN D’ORGANISATION ET EVOLUTION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES ISSUE DU DECRET N°2017-1108 DU 27 JUIN 2017 DELIBERATION N°30 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 DELIBERATION N°31 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION - 3ème TRANCHE DELIBERATION N°32 : CONTRAT TERRITORIAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL (CTEAC) : AVENANT 2017 DELIBERATION N°33 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION DERNIER TRIMESTRE 2017 DELIBERATION N°34 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2017-2018 – PROGRAMME ET TARIFS DELIBERATION N°35 : PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE DELIBERATION N°36 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2017 DELIBERATION N°37 : ATELIERS DU PETIT LYCEE DELIBERATION N°38 : REITERATION DE GARANTIE D’EMPRUNT POUR ALOGEA DELIBERATION N°39 : COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°40 : BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DELIBERATION N°41 : AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 – BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°42 : COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL DELIBERATION N°43 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DELIBERATION N°44 : AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL DELIBERATION N°45 : COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE0 DELIBERATION N°46 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – COMPTE ADMINISTRATIF 20161 DELIBERATION N°47 : AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE3 DELIBERATION N°48 : COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT4 DELIBERATION N°49 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 20165 DELIBERATION N°50 : AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT6 DELIBERATION N°51 : DISPOSITIONS RELATIVES AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA HALLE AUX SPORTS ET DE LA STRUCTURE D’ESCALADE DU DEPARTEMENT DE L’AUDE VERS LA COMMUNE DE CARCASSONNE8 DELIBERATION N°52 : MODALITES D’OCCUPATION DES STRUCTURES DE LA HALLE AUX SPORTS ET REGLEMENT INTERIEUR9 pdf Délibérations du conseil municipal du 29 juin 2017 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie