Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 30 mai 2023

Institution - Démarches

PDF Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Télécharger

PDF Convention de partenariat Ville-Maif Fête du vélo 2023 Télécharger

PDF Cité des Sports - Choix du mode de gestion - Télécharger

PDF convention relative au regroupement familial Télécharger

PDF Création d'îlots de fraicheur dans les écoles de la Ville - Télécharger

PDF Mise en conformité et rénovation de la MJC Marché de travaux Tranche n°01 Télécharger

PDF Mise à disposition gratuite du centre de congrès à l'association One One battle 2023 Télécharger

PDF Stationnement de surface - Modifications - Nouvelle grille Tarifaire - Télécharger

PDF Cadre budgétaire et comptable M 57 Exercice du droit d'option en 2024 Télécharger

PDF Réhabilitation et extension du centre omnisports de Carcassonne Télécharger

PDF Règlement budgétaire et financier Télécharger

PDF Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des associations Télécharger

PDF Féria de Carcassonne - Adhésion à la charte LABEL FETE Télécharger

PDF Mise en réforme et vente d'un véhicule municipal Télécharger

PDF programmation de l'appel à projets 2023 du contrat de ville Télécharger

PDF Opération TOM (Tous Ouverts au Massage cardiaque) Télécharger

PDF Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Télécharger

PDF Vérifications techniques périodiques des installations et équipements par un organisme Agréé Télécharger

PDF Débat d'orientation budgétaire Budget annexe de la Cité des Sports Télécharger

Mais aussi...

Osez la police nationale, devenez policier adjoint !

Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement

Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public

Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie