Délibérations Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2017 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE – MARCHE PUBLIC – AUTORISATION DE SIGNATURE DELIBERATION N°02 : AMENAGEMENT DU JARDIN ANDRE CHENIER – DESAMIANTAGE ET REPRISE ETANCHEITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°03 : FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE DELIBERATION N°04 : CENTRE DE CONGRES – TARIF 2017 – REGLEMENT INTERIEUR DELIBERATION N°05 : BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF DELIBERATION N°06 : FITDAYS MGEN 2017 DELIBERATION N°07 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE-VILLE – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE DE CARCASSONNE (OCC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°08 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES DELIBERATION N°09 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNES POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE DELIBERATION N°10 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE DELIBERATION N°11 : PARVIS DE LA CATHEDRALE SAINT-MICHEL – CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR DOMAINE PRIVE DELIBERATION N°12 : CAMPAGNES DE RAVALEMENTS OBLIGATOIRES DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°13 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – 2ème TRANCHE DELIBERATION N°14 : CONVENTION DE SECURISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES DELIBERATION N°15 : SERVICE DE TELECOMMUNICATION VOIX ET DONNEES – APPEL D’OFFRES OUVERT DELIBERATION N°16 : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX – CAMPAGNE POUR LES ELECTIONS PRESIDENTIELLES ET LEGISLATIVES 2017 DELIBERATION N°17 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS – ETABLISSEMENTS SCOLAIRES COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATIF DELIBERATION N°18 : FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2017 DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23000 € DELIBERATION N°20 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL DELIBERATION N°21 : SPECTACLE SON ET LUMIERE DU GROUPE OC DELIBERATION N°22 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2017 DELIBERATION N°23 : CONVENTION DE CO-ORGANISATION ET DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE QUIMPER ET CARCASSONNE POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION DELIBERATION N°24 : CONVENTION RELAIS JOB D’ETE DELIBERATION N°25 : ACTION EN FAVEUR DE LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES ET VIVANT EN GROUPE DANS LES LIEUX PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°26 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MONSIEUR FABRICE RAYNAUD DELIBERATION N°27 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 DELIBERATION N°28 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF 2017 DELIBERATION N°29 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 DELIBERATION N°30 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2017 DELIBERATION N°31 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 DELIBERATION N°32 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF 2017 DELIBERATION N°33 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE SPIE SUD OUEST DELIBERATION N°34 : ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURE DE MACONNERIE ET PLOMBERIE – LOT N°1 MACHINES ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POLE TECHNIQUE – MARCHE N°15029001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°35 : FOURNITURE DE BOIS, PEINTURE, PLEXIGLAS, VITRAGE ET QUINCAILLERIE – LOT N°5 FOURNITURE DE QUINCAILLERIE – MARCHE N°14051005 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°36 : AMENAGEMENT D’UN CENTRE DES CONGRES – MARCHE SUBSEQUENT N°12 A L’ACCORD-CADRE N°AC049 RELATIF AU LOT N°1 DELIBERATION N°37 : EQUIPEMENT TECHNIQUE – CENTRE DES CONGRES – LOT N°9 – MISE EN VALEUR DE L’ENTREE – AVENANT N°1 DELIBERATION N°38 : SIGNATURE DES AVENANTS POUR LES CONVENTIONS CADRE DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LE PATRIMOINE BATI DELIBERATION N°39 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 A L’EXERCICE 201 pdf Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2017 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie