DELIBERATIONS.
    Modifié 14 Déc. 2017

    Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

     

    • DELIBERATION N°01 : NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE – MARCHE PUBLIC – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°02 : AMENAGEMENT DU JARDIN ANDRE CHENIER – DESAMIANTAGE ET REPRISE ETANCHEITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°03 : FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE
    • DELIBERATION N°04 : CENTRE DE CONGRES – TARIF 2017 – REGLEMENT INTERIEUR
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF
    • DELIBERATION N°06 : FITDAYS MGEN 2017
    • DELIBERATION N°07 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE-VILLE – PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE DE CARCASSONNE (OCC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°08 : CREATION D’EMPLOIS PORTANT MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES
    • DELIBERATION N°09 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNES POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°10 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°11 : PARVIS DE LA CATHEDRALE SAINT-MICHEL – CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR DOMAINE PRIVE
    • DELIBERATION N°12 : CAMPAGNES DE RAVALEMENTS OBLIGATOIRES DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°13 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – 2ème TRANCHE
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION DE SECURISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES
    • DELIBERATION N°15 : SERVICE DE TELECOMMUNICATION VOIX ET DONNEES – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°16 : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX – CAMPAGNE POUR LES ELECTIONS PRESIDENTIELLES ET LEGISLATIVES 2017
    • DELIBERATION N°17 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS – ETABLISSEMENTS SCOLAIRES COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATIF
    • DELIBERATION N°18 : FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2017
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23000 €
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL
    • DELIBERATION N°21 : SPECTACLE SON ET LUMIERE DU GROUPE OC
    • DELIBERATION N°22 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2017
    • DELIBERATION N°23 : CONVENTION DE CO-ORGANISATION ET DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE QUIMPER ET CARCASSONNE POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION
    • DELIBERATION N°24 : CONVENTION RELAIS JOB D’ETE
    • DELIBERATION N°25 : ACTION EN FAVEUR DE LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES ET VIVANT EN GROUPE DANS LES LIEUX PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°26 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MONSIEUR FABRICE RAYNAUD
    • DELIBERATION N°27 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016
    • DELIBERATION N°28 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF 2017
    • DELIBERATION N°29 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016
    • DELIBERATION N°30 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2017
    • DELIBERATION N°31 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016
    • DELIBERATION N°32 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF 2017
    • DELIBERATION N°33 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE SPIE SUD OUEST
    • DELIBERATION N°34 : ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURE DE MACONNERIE ET PLOMBERIE – LOT N°1 MACHINES ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POLE TECHNIQUE – MARCHE N°15029001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°35 : FOURNITURE DE BOIS, PEINTURE, PLEXIGLAS, VITRAGE ET QUINCAILLERIE – LOT N°5 FOURNITURE DE QUINCAILLERIE – MARCHE N°14051005 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°36 : AMENAGEMENT D’UN CENTRE DES CONGRES – MARCHE SUBSEQUENT N°12 A L’ACCORD-CADRE N°AC049 RELATIF AU LOT N°1
    • DELIBERATION N°37 : EQUIPEMENT TECHNIQUE – CENTRE DES CONGRES – LOT N°9 – MISE EN VALEUR DE L’ENTREE – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°38 : SIGNATURE DES AVENANTS POUR LES CONVENTIONS CADRE DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LE PATRIMOINE BATI
    • DELIBERATION N°39 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU  RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2016 A L’EXERCICE 201
    •