Délibérations Délibérations du conseil municipal du 4 avril 2019 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°1 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE-VILLE - PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE (OCAC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE DELIBERATION N°2 : ACCORD LOCAL POUR LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE CARCASSONNE AGGLO . DELIBERATION N°3 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION COEUR DE VILLE DELIBERATION N°4: VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE MS 179 – LOTISSEMENTS MONTLEGUN VILLAGE – LES TERRASSES DE MONTLEGUN . DELIBERATION N°5 : LOTISSEMENT LES TERRASSES DE LA BASTIDE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL . DELIBERATION N°6 : LOTISSEMENT LA GARENNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL . DELIBERATION N°7 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2EME TRANCHE . DELIBERATION N°8 : MISE A DISPOSITION DE PARASOLS – AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER DELIBERATION N°9 : CONFERENCES ET ANIMATIONS – PROGRAMMATION 2019 - MUSEES DELIBERATION N°10 : EXPOSITION TEMPORAIRE D’ETE AU MUSEE DES BEAUX-ARTS – LA PASSION D’UN COLLECTIONNEUR PRIVE AU PROFIT DE L’ART CONTEMPORAIN . DELIBERATION N°11 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2019 . DELIBERATION N°12 : CENTRE DE CONGRES – CREATION DE TARIFS DELIBERATION N°13 : SPECTACLES TOURNOI DE CHEVALERIE DELIBERATION N°14 : NOUVEAUX PARTENARIATS PAC BILLETTERIE – SAISON THEATRALE ET FESTIVAL 2019 DELIBERATION N°15 : JEU-CONCOURS FACADES ET BALCONS FLEURIS 4EME EDITION . DELIBERATION N°16 :CONVENTION DE SERVITUDES – PARCOURS SPORTIF DU COEUR – PARCELLES CADASTREES OS 56 – OS 57 . DELIBERATION N°17 : CONVENTION RELATIVE A LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE DELIBERATION N°18 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES AGENTS CONTRACTUELS DE LA REGION OCCITANIE DELIBERATION N°19 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES FONCTIONNAIRES DE LA REGION OCCITANIE . DELIBERATION N°20 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) – COMPLEMENT. DELIBERATION N°21 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 A L’EXERCICE 2019 . DELIBERATION N°22 : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2019 . DELIBERATION N°23 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2019 DELIBERATION N°24 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23000 DELIBERATION N°25 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 DELIBERATION N°26 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF 2019 DELIBERATION N°27 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 DELIBERATION N°28 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – BUDGET PRIMITIF 2019 . DELIBERATION N°29 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 DELIBERATION N°30 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF 2019 DELIBERATION N°31 : ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES ANNEE 2019 . DELIBERATION N°32 : POLE D’ECHANGE MULTIMODAL – SUBVENTION POUR L’ETUDE DE PROGRAMMATION ET D’AMENAGEMENT, ETUDE DU POTENTIEL DES EMPRISES DU GROUPE PUBLIC FERROVIAIRE SNCF pdf Délibérations du conseil municipal du 4 avril 2019 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie