DELIBERATIONS.
    Modifié 20 Août. 2019

    Délibérations du conseil municipal du 4 avril 2019

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : VOS ACHATS REMBOURSES EN CENTRE-VILLE - PARTENARIAT OFFICE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE CARCASSONNE (OCAC) ET LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°2 : ACCORD LOCAL POUR LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE CARCASSONNE AGGLO .
    • DELIBERATION N°3 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION COEUR DE VILLE  
    • DELIBERATION N°4: VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE MS 179 – LOTISSEMENTS MONTLEGUN VILLAGE – LES TERRASSES DE MONTLEGUN .
    • DELIBERATION N°5 : LOTISSEMENT LES TERRASSES DE LA BASTIDE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°6 : LOTISSEMENT LA GARENNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°7 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2EME TRANCHE .
    • DELIBERATION N°8 : MISE A DISPOSITION DE PARASOLS – AMENAGEMENT DU SQUARE ANDRE CHENIER  
    • DELIBERATION N°9 : CONFERENCES ET ANIMATIONS – PROGRAMMATION 2019 - MUSEES  
    • DELIBERATION N°10 : EXPOSITION TEMPORAIRE D’ETE AU MUSEE DES BEAUX-ARTS – LA PASSION D’UN COLLECTIONNEUR PRIVE AU PROFIT DE L’ART CONTEMPORAIN .
    • DELIBERATION N°11 : ORGANISATION DU MARCHE DES PRODUCTEURS DE PAYS – SAISON 2019 .
    • DELIBERATION N°12 : CENTRE DE CONGRES – CREATION DE TARIFS  
    • DELIBERATION N°13 : SPECTACLES TOURNOI DE CHEVALERIE  
    • DELIBERATION N°14 : NOUVEAUX PARTENARIATS PAC BILLETTERIE – SAISON THEATRALE ET FESTIVAL 2019  
    • DELIBERATION N°15 : JEU-CONCOURS FACADES ET BALCONS FLEURIS 4EME EDITION .
    • DELIBERATION N°16 :CONVENTION DE SERVITUDES – PARCOURS SPORTIF DU COEUR – PARCELLES CADASTREES OS 56 – OS 57 .
    • DELIBERATION N°17 : CONVENTION RELATIVE A LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE
    • DELIBERATION N°18 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES AGENTS CONTRACTUELS DE LA REGION OCCITANIE  
    • DELIBERATION N°19 : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES FONCTIONNAIRES DE LA REGION OCCITANIE .
    • DELIBERATION N°20 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC) – COMPLEMENT.
    • DELIBERATION N°21 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 A L’EXERCICE 2019 .
    • DELIBERATION N°22 : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2019 .
    • DELIBERATION N°23 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2019  
    • DELIBERATION N°24 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23000  
    • DELIBERATION N°25 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018  
    • DELIBERATION N°26 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF 2019
    • DELIBERATION N°27 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018  
    • DELIBERATION N°28 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – BUDGET PRIMITIF 2019 .
    • DELIBERATION N°29 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018  
    • DELIBERATION N°30 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF 2019
    • DELIBERATION N°31 : ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES ANNEE 2019 .
    • DELIBERATION N°32 : POLE D’ECHANGE MULTIMODAL – SUBVENTION POUR L’ETUDE DE PROGRAMMATION ET D’AMENAGEMENT, ETUDE DU POTENTIEL DES EMPRISES DU GROUPE PUBLIC FERROVIAIRE SNCF