Délibérations Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2014 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. DELIBERATION N°01 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – ELECTION DU MAIRE DELIBERATION N°02 : CONSEIL MUNICIPAL – DETERMINATION DU NOMBRED’ADJOINTS. DELIBERATION N°03 : ELECTION DE DOUZE ADJOINTS . LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODEGENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DELIBERATION N°01 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALE . DELIBERATION N°02 : CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES . DELIBERATION N°03 : VOTE DU TAUX DE L’IMPOSITION DIRECTE EN 2014 DELIBERATION N°04 : SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE – ELECTION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°05 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°06 : ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE DELIBERATION N°07 : CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET ORANGE POUR LA DESSERTE EN TELEPHONIE MOBILE DU NOUVEL HOPITAL ETDE LA POPULATION DE MONTREDON DELIBERATION N°08 : COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE TRAVAUXPUBLICS (CIATP) – DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°09 : COMMISSION MUNICIPALE BOURSE AU PERMIS DECONDUIRE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DELIBERATION N°10 : COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES A LACOMMUNAUTE DELIBERATION N°11 : OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL. DELIBERATION N°12 : CONFERENCE DE TERRITOIRE – AGENCE REGIONALE DE SANTE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°13 : CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE – HOPITAL DE LIMOUX – HOPITAL DE CHALABRE – DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL. DELIBERATION N°14 : CAT L’ENVOL JULES FIL – DESIGNATION D’UNREPRESENTANT DELIBERATION N°15 : LES ATELIERS DE L’ARNOUZETTE – DESIGNATION D’UNREPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°16 : LES HIRONDELLES – DESIGNATION D’UN REPRESENTANTDU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°17 : SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES – DESIGNATION D’UNDELEGUE AU BUREAU SYNDICAL . DELIBERATION N°18 : DESIGNATION DE DELEGUES AUX ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISES (ASA) DU PAICHEROU ET DE LA PLAINE DE MAYREVIEILLE . DELIBERATION N°19 : ECOLE MATERNELLES ET PRIMAIRES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU MAIRE . DELIBERATION N°20 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE MONSIEUR LE MAIRE – ETABLISSEMENTS SCOLAIRES COLLEGES ET LYCEES. DELIBERATION N°21 : COMMISSION DU PERSONNEL – DESIGNATION DES DELEGUES . DELIBERATION N°22 : COMMISSION DE REFORME DU PERSONNEL COMMUNAL –DESIGNATION DE REPRESENTANTS DELIBERATION N°23 : CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS – DESIGNATION D’UNDELEGUE DELIBERATION N°24 : COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°25 : CONTRIBUTIONS DIRECTES – COMMISSION COMMUNALEDES IMPOTS DIRECTS DELIBERATION N°26 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’OFFICE DECOMMERCE . DELIBERATION N°27 : COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENTCOMMERCIAL – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°28 : OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D’EQUIPEMENTCOMMERCIAL . DELIBERATION N°29 : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT – SECTION DEPARTEMENTALE DES AIDES PUBLIQUES AU LOGEMENT – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°30 : SYNDICAT SUD ORIENTAL DE LA MONTAGNE NOIRE –DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°31 : ALOGEA – DESIGNATION DE DELEGUES. DELIBERATION N°32 : HABITAT AUDOIS : DESIGNATION DES DELEGUES DELIBERATION N°33 : COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE –DESIGNATION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°34 : ASSOCIATION DES VILLES A SECTEUR SAUVEGARDE DU LANGUEDOC ROUSSILLON DELIBERATION N°35 : ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D’ART ET D’HISTOIRE ET VILLES A SECTEURS SAUVEGARDES DELIBERATION N°36 : COMMISSION CONSULTATIVE ECONOMIQUE DE L’AEROPORTDE SALVAZA . DELIBERATION N°37 : COMMISSION TERRITORIALE DES VOIES NAVIGABLES –DESIGNATION DU REPRESENTANT. DELIBERATION N°38 : UNION DES VILLES PORTUAIRES DE LANGUEDOC ROUSSILLON – APLR – DESIGNATION DE DELEGUES DELIBERATION N°39 : FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL . DELIBERATION N°40 : AUBERGE DE LA JEUNESSE : DESIGNATION DES DELEGUES. DELIBERATION N°41 : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE – DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N°42 : CONSEIL D’EVALUATION DE LA MAISON D’ARRET –DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION N°43 : REGIE DE QUARTIER DE LA COMMUNAUTED’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS. Ressources pdf Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2014 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie