Délibérations Délibérations du conseil municipal du 8 mars 2018 Institution - Démarches Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : LA 4EME CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS DELIBERATION N°02 : CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DE TRAVAUX COORDONNES AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES (SYADEN) – MISE EN PLACE D’UN RESEAU SOUTERRAIN RUE DE VERDUN DELIBERATION N°03 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – CESSION DE PARCELLES QUARTIER OZANAM (PARTIE EST) – ALOGEA . DELIBERATION N°04 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER OZANAM (PARTIE EST) – TRANSFERT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°05 : RUE ANDRE LE NOTRE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°06 : PARCELLE MS 179 – LOTISSEMENT MONTLEGUN VILLAGE – LES TERRAINS DE MONTLEGUN – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DELIBERATION N°07 : MISE EN REFORME ET VENTE D’UNE CHARGEUSE PELLETEUSE . DELIBERATION N°08 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2018 – COMPLEMENT . DELIBERATION N°09 : CENTRE DE CONGRES – TARIFS DELIBERATION N°10 : CONTRAT DE COREALISATION AVEC L’ASSOCIATION ONE-ONE BATTLE . DELIBERATION N°11 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL DELIBERATION N°12 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE APPLICATION LOGICIELLE D’OBSERVATION FISCALE, D’EXPERTISE ET D’ANALYSE AVEC CARCASSONNE AGGLO DELIBERATION N°13 : ADHESION DE LA COMMUNE A LA PLATEFORME DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS - MARCHESPUBLICS.AUDE.FR . DELIBERATION N°14 : PROTOCOLE D’ACCORD – SAS LES FILS DE FRANCOIS PLANES . DELIBERATION N°15 : CONVENTION DE FOURNITURE D’EAU POUR LA COMPENSATION DES PRELEVEMENTS DANS LE FRESQUEL DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE MATERIAUX, DE BETON ET DE SEL DE DENEIGEMENT – LOT N°2 FOURNITURE DE BETON – MARCHE N°16136002 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT DELIBERATION N°17 : CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE . DELIBERATION N°18 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS . DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC LA REGION OCCITANIE PORTANT SUR LA CONNAISSANCE ET L’INVENTAIRE DU PATRIMOINE DELIBERATION N°20 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME SOPHIE ALDANA DELIBERATION N°21 : CONVENTION DE RETROCESSION D’UN RESEAU GRDF DECLASSE EN FAVEUR DE LA VILLE DE CARCASSONNE . DELIBERATION N°22 : RAPPORT ANNUEL DE LA VILLE DE CARCASSONNE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DELIBERATION N°23 : BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°24 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 DELIBERATION N°25 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°26 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL– DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DELIBERATION N°27 : LE PRINTEMPS DES ETUDIANTS . DELIBERATION N°28 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION . DELIBERATION N°29 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DELIBERATION N°29 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DELIBERATION N°30 : RENOUVELLEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (STADE ALBERT DOMEC) POUR LA SASP-USC – SAISON SPORTIVE 2016-2017 . DELIBERATION N°31 : REPRESENTATION DE LA VILLE DANS DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX- MODIFICATIF pdf Délibérations du conseil municipal du 8 mars 2018 Télécharger
Osez la police nationale, devenez policier adjoint ! Actualité Osez la police nationale, devenez policier adjoint !
Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement Demande d'accord pour un déménagement ou un emménagement
Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public Demande d’autorisation d’Occupation du Domaine Public
Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie Demande d'Accord Technique Préalable ou de Permission de Voirie