DELIBERATIONS.
    Modifié 09 Juil. 2018

    Délibérations du conseil municipal du 8 mars 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : LA 4EME CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°02 : CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DE TRAVAUX COORDONNES AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES (SYADEN) – MISE EN PLACE D’UN RESEAU SOUTERRAIN RUE DE VERDUN  
    • DELIBERATION N°03 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – CESSION DE PARCELLES QUARTIER OZANAM (PARTIE EST) – ALOGEA .
    • DELIBERATION N°04 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER OZANAM (PARTIE EST) – TRANSFERT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°05 : RUE ANDRE LE NOTRE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°06 : PARCELLE MS 179 – LOTISSEMENT MONTLEGUN VILLAGE – LES TERRAINS DE MONTLEGUN – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE  
    • DELIBERATION N°07 : MISE EN REFORME ET VENTE D’UNE CHARGEUSE PELLETEUSE .
    • DELIBERATION N°08 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2018 – COMPLEMENT .
    • DELIBERATION N°09 : CENTRE DE CONGRES – TARIFS  
    • DELIBERATION N°10 : CONTRAT DE COREALISATION AVEC L’ASSOCIATION ONE-ONE BATTLE .
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL  
    • DELIBERATION N°12 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE APPLICATION LOGICIELLE D’OBSERVATION FISCALE, D’EXPERTISE ET D’ANALYSE AVEC CARCASSONNE AGGLO  
    • DELIBERATION N°13 : ADHESION DE LA COMMUNE A LA PLATEFORME DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS - MARCHESPUBLICS.AUDE.FR .
    • DELIBERATION N°14 : PROTOCOLE D’ACCORD – SAS LES FILS DE FRANCOIS PLANES .
    • DELIBERATION N°15 : CONVENTION DE FOURNITURE D’EAU POUR LA COMPENSATION DES PRELEVEMENTS DANS LE FRESQUEL  
    • DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE MATERIAUX, DE BETON ET DE SEL DE DENEIGEMENT – LOT N°2 FOURNITURE DE BETON – MARCHE N°16136002 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°17 : CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE .
    • DELIBERATION N°18 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS .
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC LA REGION OCCITANIE PORTANT SUR LA CONNAISSANCE ET L’INVENTAIRE DU PATRIMOINE  
    • DELIBERATION N°20 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME SOPHIE ALDANA  
    • DELIBERATION N°21 : CONVENTION DE RETROCESSION D’UN RESEAU GRDF DECLASSE EN FAVEUR DE LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°22 : RAPPORT ANNUEL DE LA VILLE DE CARCASSONNE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES  
    • DELIBERATION N°23 : BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DELIBERATION N°24 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018  
    • DELIBERATION N°25 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE  
    • DELIBERATION N°26 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL– DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE  
    • DELIBERATION N°27 : LE PRINTEMPS DES ETUDIANTS .
    • DELIBERATION N°28 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N°29 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
    • DELIBERATION N°29 : MODIFICATION DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
    • DELIBERATION N°30 : RENOUVELLEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (STADE ALBERT DOMEC) POUR LA SASP-USC – SAISON SPORTIVE 2016-2017 .
    • DELIBERATION N°31 : REPRESENTATION DE LA VILLE DANS DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX- MODIFICATIF