Délibérations

Marchés des producteurs de pays 2026 - compléments

Délibérations

Cession de la parcelle PX 32 sise la bouriette à la société calloro promotion

Délibérations

concession de service de mobilier urbain,

Délibérations

Cession de la parcelle non cadastrée sis rue Jean Antoine Chaptal à la SCI Castel

Délibérations

Mise à disposition de terrains sis sur les parcelles cadastrées eh 57-58-59-61-80-89-90

Délibérations

Servitudes au profit d'ENEDIS parcelles cadastrées PY48 et LZ26

Délibérations

Vente aux enchères : immeuble 82 rue Barbacane

Délibérations

Opération Grand Site - Requalification de la rue du pont vieux

Délibérations

Modifications des conditions de recrutement de postes permanents : Inspecteur de salubrité

Délibérations

Ajustement des postes budgétaires et des emplois

Délibérations

Fixation du taux de la part communale de la taxe d'aménagement sur le territoire communal

Délibérations

Règlement intérieur sur les modalités d'application de la taxe de séjour

Délibérations

Subventions aux associations Carcassonne XIII - Cadets de la Défense - Los sambaderos

Délibérations

L'Environnement Numérique au Travail- convention

Délibérations

Restauration étudiante - Avenant à la convention n°3 d'agrément

Délibérations

Prêt de matériel communal - soirée caritative organisée par le Rotary Club de Carcassonne

Délibérations

' Rendez-vous des associations ' Adoption du règlement intérieur

Délibérations

Correspondant défense: Désignation d'un délégué

Arrêtés

AM 2026-0279 portant réglementation de la tenue vestimentaire sur la voie publique et lieux publics

Arrêtés

AM 2026-0279 portant réglementation du stationnement et de la circulation à la Cité