Port du masque obligatoire sur l'ensemble de la commune de Carcassonne Port du masque obligatoire sur l'ensemble de la commune de Carcassonne
Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2021-0068 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires de.s usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2021-0068 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires de.s usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse
Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne Délibérations Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne
Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021 Délibérations Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021
Répartition entre les communes des charges de fonctionnement Délibérations Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal Délibérations Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal