Agenda des manifestations Conseil Municipal Débat Salle René Nelli jeudi 24 septembre 16h00 Salle René Nelli Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour : AFFAIRES SOCIALES Recours à des bénévoles pour l'animation d'ateliers du "Petit Lycée" Action sociale facultative : création à titre expérimental d'un service municipal de transport individuel social et sécurisé pour les séniors et adoption du règlement intérieur. Approbation de la mise en place d'une ' Mutuelle Communale ' et lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) JEUNESSE Évolution du dispositif de la bourse communale d'aide à l'accès aux permis de conduire FINANCES Admission en non-valeur Budget annexe du Pôle Culturel Admission en non-valeur Budget annexe de la Cuisine Centrale Admission en non-valeur Budget annexe du Stationnement Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cuisine Centrale Décision modificative n° 1 Budget annexe du Stationnement Garantie d'emprunt - ALOGEA Construction nouveau groupement de Gendarmerie Hauts de Grazailles Modification réglementaire sur la taxation des logements vacants / Remplacement de la taxe d'habitation sur les logements vacants par la taxe sur la vacance des locaux d'habitation Subventions aux associations Club Léo Lagrange - Pôle Combat - Ethnopôle Garae URBANISME Avis relatif à la Déclaration de Projet n°3 valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Carcassonne - réhabilitation du lycée Charlemagne Régularisation foncière : acquisition et classement dans le domaine public routier communal de parcelles chemin de Roullens Rétrocession de plusieurs parties de voiries supportant des candélabres impasse François Couperin Déclassement et cession d'une partie du domaine public communal sis chemin des Bartavelles parcelle cadastrée EH 105 Cession de l'îlot BN 15 à la société "l'immobilier autrement" Acquisition d'une parcelle cadastrée AR 442 sis 1 chemin de montlegun RESSOURCES HUMAINES Ajustement des postes budgétaires et des emplois Autorisation de recrutement de personnels contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour la fin de l'année 2026 Modification des conditions de recrutement de postes permanents suite à création: Juriste, Chef de service du personnel des écoles, chef du service Evénementiel, Chef du service foncier Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants: Directeur de l'Espace Public, Directeur-Adjoint du Centre d'Action Sociale, Chargé de mission sécurité Désignation et mise à disposition du directeur de la Cité des sports Protocole d'accord transactionnel Madame Carmen Goger Liste des emplois nécessitant l'attribution d'un logement de fonction SPORTS Attribution d'une aide pour l'accompagnement d'un sportif de haut niveau Forum des métiers de la Défense et de la Sécurité - Mise à disposition gratuite d'installation sportive au profit de la MLOA "Moustache & Co Movember pour la santé masculine" - Mise à disposition gratuite d'installations sportives au profit de la clinique Montréal CULTURE Avis BM : Appel à projet "Bar Éphémère" Théâtre Jean-Alary Exposition hivernale du musée des Beaux-Arts Mise à disposition gracieuse du Théâtre Municipal à l'Association Scène en Soi et au Groupement de soutien du Commissariat de Carcassonne Magie de Noël 2026 Partenariat avec l'Association des étoiles et des ailes pour le meeting aérien 2026 PATRIOTISME Mise à disposition du Centre des Congrès / 3ème RPIMA HANDICAP Mise à disposition d'un local municipal au profit de l'association "Bouchons 11-Solidarité Handicap" ENVIRONNEMENT Protocole transactionnel avec Monsieur Jean-Paul Villenave DOMAINE PUBLIC Gratuité du stationnement au bénéfice de certains véhicules affectés à des missions de service public COMMANDE PUBLIQUE Opération Grand Site - Requalification de la rue du Pont Vieux et du Parvis du Couvent des Carmélites (Séquence 3) - Autorisation de signer les marchés des travaux Reconversion du couvent des Carmélites en office de tourisme - Autorisation de signer la deuxième série d'avenants aux travaux de bâtiment Travaux de maintenance, d'entretien et d'aménagement de bâtiments communaux - Autorisation de signer les accords-cadres Zoom de l'image